Respect des droits de propriété et marques

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Respect du droit à l’image

Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site, sont la propriété de l’Innovatoire et/ou sont utilisées par l’Innovatoire avec l’accord des titulaires des droits. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de l’Innovatoire. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d’auteur, des droits à l’image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.

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